La justice a tranché en faveur d’une plateforme d’exchange au Brésil
Après le succès fulgurant du Bitcoin, les cryptomonnaies ont attiré l’attention du grand public et des autorités. Les Blockchains et les Exchanges se sont ainsi retrouvés rapidement sur le devant de la scène. Certains y découvrent une nouvelle opportunité de placements, tandis que les banques traditionnelles se montrent assez méfiantes.
L’univers des exchanges vient récemment de franchir une étape symbolique au Brésil. La justice a émis un verdict obligeant la banque Santander à rouvrir tous les comptes de l’exchange Max, une plateforme de trading dédiée aux cryptomonnaies. Il s’agit d’une victoire significative pour ces nouvelles devises et la crypto-industrie en général.
En effet, depuis la démocratisation des cryptomonnaies, les acteurs du secteur ont souvent eu des problèmes avec les banques traditionnelles. De plus, les décisions de justice tendent à pencher en faveur de ces institutions dans la majorité des cas. Désormais, grâce à l’exemple brésilien, les autorités commenceront à prendre au sérieux les difficultés rencontrées par la crypto-industrie.
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Max invoque un abus de droit de la part de Santander
Pour gagner cette affaire, la plateforme d’exchange Max a mis en avant le fait que la Banco Santander ne l’a pas informé au préalable de sa décision de fermer ses comptes et de résilier unilatéralement le contrat. Au début, cet opérateur pensait que la banque avait le droit d’agir ainsi.
Cependant, entre temps il s’est rendu compte que l’établissement n’a pas respecté une résolution émise par la Banque centrale. En effet, la banque aurait dû fournir au préalable une notification et présenter une raison valide pour pouvoir résilier la convention de compte de l’exchange.
Le juge a ainsi constaté un manquement de la part de Santander et conclu à un abus de droit. En effet, la banque n’a pas suivi les prescriptions émises par les autorités de régulation à travers la résolution Bacen. De ce fait, la justice a ordonné à Banco Santander de rouvrir les comptes appartenant à l’exchange.
La crypto-industrie décroche ainsi une nouvelle victoire faisant écho au verdict favorable obtenu récemment à Rio de Janeiro. La justice y a ordonné la réouverture des comptes de la plateforme Mercado Bitcoin. Cette décision a été rendue après que l’exchange a été fermé inopinément par une banque locale.
Une victoire à l'arraché
Le différend entre Banco Santander et l’exchange Max a débuté après une clôture compte bancaire inopinée. Quelques mois avant la confrontation judiciaire, la banque a soudain fermé les comptes de la plateforme de trading.
L’exchange a ainsi engagé une procédure pour demander réparation à l’institution bancaire en raison des préjudices moraux subis. Il réclame de ce fait une indemnisation. L’entreprise reproche également à la banque de ne pas l’avoir prévenu de son intention de résilier son contrat ou de fermer ses comptes.
L’été dernier, le juge chargé de l’affaire, Cavalcanti Diniz, avait statué que la fermeture du compte respectait les normes établies par la Bacen (Banque centrale du Brésil) dans l’article 10 de la résolution 2,025/93. Ainsi, la demande de réparation pour préjudice moral avait été rejetée lors de cette première confrontation. La requête de l’exchange était en effet considérée par la cour comme non fondée.
Toutefois, cette première bataille judiciaire n’était pas entièrement en faveur de Banco Santander. Le tribunal avait en effet déclaré que les institutions bancaires avaient le droit de clôturer des comptes seulement après avoir prévenu le titulaire par un avis écrit. Dans ce cas précis, Santander n’a pas respecté cette procédure. L’exchange de cryptomonnaies a finalement pu se servir de ce manquement de la banque pour gagner l’affaire.
